Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon

Numéro de dépôt :
94543944
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 novembre 1994 par la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la société SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon domicilié(e) 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2271404) - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271404) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543944.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 novembre 2014.

SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon a également déposé les autres marques suivantes : SUN-OOLONG , (Marque figurative)


SUNTORY LIMITED Société organisée sous les lois du Japon - 1-40, Dojimahama 2-chome, Kita-ku OSAKA,Japon (dossier no 2271404) - Japon


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2271404) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2004 n°2271404 - Publication au BOPI 2004-08-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509351 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05

Produits pharmaceutiques.Pain, pâtisserie et confiserie, biscuits, gâteaux, biscuiterie, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, extraits de thé oolong (variété de thé entre le vert et le noir)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.